CONVENTION DE SPONSORING
Entre les soussignés :
L’association LOU CARI NISSART – Équipage 4L Trophy n° 1142
Association Loi 1901 déclarée à la préfecture des Alpes-Maritimes
Immatriculation : n° W062017112
Siège social : C/o Cabinet DSO – Porte de l’Arénas C
455 promenade des Anglais 06200 Nice
Représentée par Théo DEREPAS en sa qualité de Président de l’association
Dûment habilité aux fins du présent contrat
Ci-après dénommée Le Sponsorisé
ET
La société
Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de
Siret :
Siège social :
Représentée par
Dûment habilité aux fins du présent contrat
Ci-après dénommée Le Sponsor
Article 1 : Objet de la convention
Le sponsor apporte son soutien financier à l’équipage Lou Cari Nissart n°1142 pour sa participation au 4L TROPHY qui se déroulera du 16 au 26 février 2023.
Article 2 : Rémunération
Le sponsor mettra à la disposition de l’association « Lou Cari Nissart » une somme de …. euros conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte bancaire de l’association ouvert auprès du Crédit Mutuel – Agence de Cagnes sur mer, 3 avenue de l’hôtel des postes.
Article 3 : Mission et obligations du sponsorisé
- Participation au 4L TROPHY
L’équipage Lou Cari Nissart n°1142 aura l’obligation de fournir au sponsor tout acte justifiant de sa participation au 4L Trophy. L’équipage s’engage, par ailleurs, à tenir le sponsor régulièrement informé du déroulement de l’évènement.
- Diffusion de l’image du sponsor
Le sponsorisé s’engage à mener toute action de communication relative à l’évènement auquel il s’est engagé à prendre part et à diffuser la marque du sponsor sur tous les supports de communication (site web www.loucari.com de l’équipage, réseaux sociaux, flyers…). Le sponsorisé s’engage à citer le plus souvent possible le nom ou la marque du sponsor, que ces actions soient orales ou écrites.
- Mise à disposition d’espaces publicitaires sur le véhicule
Le sponsorisé s’engage pendant toute la durée de l’évènement à porter la marque du sponsor sur le véhicule engagé et à l’emplacement choisi par le sponsor.
Emplacement :
L’apposition de la marque (ou logo) sur le véhicule incombera au sponsorisé selon les instructions qui lui seront données par le sponsor, ce dernier se réservant également le droit de vérifier si cette opération est conforme à l’image qu’il souhaite donner au public.
Les frais correspondant à la pose de la marque seront à la charge exclusive du sponsorisé, la fourniture des éléments de publicité (logo) lui étant fournis par le sponsor.
Article 4 : Obligations du sponsor
Le sponsor s’engage à fournir au sponsorisé un logo de la société ou de la marque.
Article 5 : Résiliation et annulation du contrat
Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l’une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles.
Article 6 : Durée du contrat
Le présent contrat s’appliquera à compter du jour de la signature jusqu’à la fin de l’événement, à savoir le 26 février 2023.
Article 7 : Litige
Le présent contrat est régi par la loi française.
Tout différend portant sur l’application ou l’interprétation du présent contrat, qui ne saura pas trouver de solution amiable, sera soumis aux tribunaux compétents.
Fait à Nice, le
En deux exemplaires originaux